Nos règlements administratifs et nos politiques

Nos règlements administratifs

2021 du Conseil du sport d’Ottawa.

Nos politiques

• Code de conduite et d’éthique
• Politique d’appel
• Politique sur les conflits d’intérêts
• Politique de discipline et de traitement des plaintes
• Politique de gestion des risques et d’assurance de la qualité
• Politique de prévention et de gestion des commotions cérébrales
• Politique de règlement alternatif des différends
• Politique de sélection et de formation
• Politique sur l’équité et l’accessibilité