Nos règlements administratifs
2021 du Conseil du sport d’Ottawa.
Nos politiques
- Code de conduite et d’éthique
- Politique d’appel
- Politique sur les conflits d’intérêts
- Politique de discipline et de traitement des plaintes
- Politique de gestion des risques et d’assurance de la qualité
- Politique de prévention et de gestion des commotions cérébrales
- Politique de règlement alternatif des différends
- Politique de sélection et de formation
- Politique sur l’équité et l’accessibilité